Conditions Générales d'Utilisation — Coachs

CGU Coach — Version 10 — Août 2026

Préambule

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation Coachs (ci-après les « CGU Coach ») régissent les relations entre Benjamin Adnet, micro-entrepreneur immatriculé sous le numéro SIREN 990 081 333, domicilié au 200 Rue de la Croix Nivert, 75015 Paris, France, exploitant la plateforme Coaching Master accessible à l'adresse coachingmaster.fr (ci-après « Coaching Master » ou « la Plateforme »), et toute personne physique ou morale souhaitant exercer une activité de coaching sur la Plateforme (ci-après « le Coach »).

L'acceptation des présentes CGU Coach est un préalable obligatoire à l'exercice d'une activité de Coach sur la Plateforme. Elle vaut accord entre les parties et remplace tout contrat individuel qui aurait pu être conclu par ailleurs. Le Coach reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter sans réserve.

Article 1 — Objet

Les présentes CGU Coach ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Coach propose et fournit ses prestations aux Joueurs via la Plateforme, ainsi que les modalités de rémunération, d'obligations et de responsabilité entre le Coach et Coaching Master.

Elles complètent les Conditions Générales de Vente et d'Utilisation (CGV/CGU) applicables à l'ensemble des Utilisateurs, que le Coach accepte également.

Article 2 — Statut du Coach et obligations légales

2.1. Le Coach déclare exercer son activité sous un statut légal conforme à la législation de son pays de résidence (auto-entrepreneur, société, association autorisée ou équivalent). Il s'engage à être en conformité avec ses obligations fiscales et sociales, à émettre les factures requises par la réglementation applicable, et à ne pas proposer de prestations rémunérées sans disposer d'un statut légal adapté.

2.2. Le Coach agit en qualité de professionnel indépendant. Les présentes CGU Coach ne créent aucun lien de subordination, de contrat de travail ni de société entre le Coach et Coaching Master. Le Coach organise librement son activité et n'est pas un salarié de Coaching Master.

2.3. Le Coach s'engage à fournir à Coaching Master, sur simple demande, tout justificatif de son statut (numéro SIRET, registre d'entreprise ou équivalent). En cas de dépassement d'un seuil de cinq cents euros (500 €) de revenus cumulés perçus via la Plateforme, Coaching Master se réserve le droit de conditionner la poursuite des versements à la fourniture d'un justificatif de statut légal valide.

2.4. Le Coach est seul responsable de ses déclarations fiscales et sociales relatives aux revenus perçus via la Plateforme.

Article 3 — Compte Coach et compte de paiement

3.1. Pour exercer, le Coach dispose d'un compte sur la Plateforme et doit fournir des informations exactes.

3.2. Pour percevoir des paiements, le Coach doit disposer d'un compte auprès du prestataire de paiement Stripe (Stripe Connect) et accepter les conditions de ce dernier. Les paiements des Joueurs sont encaissés directement sur le compte Stripe du Coach, déduction faite de la commission de la Plateforme.

3.3. Le Coach est responsable de l'exactitude de ses informations bancaires et de paiement.

3.4. Pour les Coachs inscrits après la mise en place de ce dispositif, la création d'une nouvelle offre est subordonnée à la validation du compte Stripe. Tant que Stripe n'a pas confirmé que le compte est habilité à encaisser les paiements et à recevoir les virements — ce qui suppose que le Coach ait transmis à Stripe l'ensemble des pièces demandées, notamment justificatif d'identité, coordonnées bancaires et informations fiscales —, ces Coachs ne peuvent pas mettre en ligne de nouvelle prestation. Cette restriction protège les Joueurs d'un paiement qui échouerait et le Coach d'une vente qu'il ne pourrait pas encaisser. Les Coachs déjà inscrits à la date de mise en place du dispositif n'y sont pas soumis ; ils restent néanmoins invités à finaliser leur dossier Stripe, faute de quoi leurs encaissements peuvent être refusés par le prestataire de paiement.

3.5. Les offres déjà en ligne au moment où cette restriction s'applique ne sont ni supprimées ni dépubliées. Le Coach en conserve la gestion.

Article 4 — Prestations proposées par le Coach

Le Coach peut proposer, via les outils de la Plateforme, les prestations suivantes :

Le Coach définit librement ses offres et ses prix, dans le respect des présentes CGU Coach, des CGV/CGU et de la législation applicable.

Article 5 — Obligations du Coach dans l'exécution des prestations

5.1. Le Coach s'engage à fournir les prestations vendues avec sérieux, diligence et professionnalisme, dans un délai raisonnable, et à honorer les réservations et abonnements souscrits par les Joueurs.

5.2. Pour les abonnements aux Communautés, le Coach s'engage à fournir régulièrement les avantages annoncés dans chaque palier (par exemple le nombre de coachings ou d'analyses par mois) pendant toute la durée de l'abonnement du Joueur. Le Coach reconnaît que ces avantages sont mensuels et non cumulables, et s'organise pour les délivrer dans le mois concerné.

5.3. Le Coach est seul responsable du contenu qu'il publie (descriptions, images, cours, vidéos, messages) et garantit disposer des droits nécessaires sur ce contenu et qu'il ne porte pas atteinte aux droits de tiers ni à la loi.

5.4. Le Coach s'engage à adopter un comportement respectueux envers les Joueurs et à ne pas solliciter de paiements en dehors de la Plateforme pour contourner la commission.

5.5. Le Coach est informé qu'un suivi des prestations est mis à sa disposition (tableau de bord des abonnés, décompte des prestations réalisées) et qu'un espace Discord peut être créé automatiquement pour sa communauté.

5.6. Abonnements avec durée d'engagement

5.6.1. Formules proposées. Le Coach peut activer, pour sa communauté, des formules assorties d'une durée d'engagement (par exemple trois (3) ou douze (12) mois) et fixer la réduction sur le prix mensuel accordée en contrepartie. Ces formules s'appliquent à l'ensemble des paliers de sa communauté.

5.6.2. Portée de l'engagement. Lorsqu'un Joueur souscrit une formule avec engagement, le paiement demeure mensuel et le Joueur est tenu de régler l'intégralité des mensualités jusqu'au terme de l'engagement. Une résiliation demandée par le Joueur avant ce terme est enregistrée immédiatement mais ne prend effet qu'au terme de l'engagement ; les mensualités déjà réglées ne lui sont pas remboursées. En cas d'échec répété du prélèvement, l'abonnement peut être arrêté avant le terme et les accès retirés.

5.6.3. Obligation du Coach pendant l'engagement. Le Coach s'engage à fournir les avantages annoncés du palier pendant toute la durée de l'engagement souscrit, au tarif réduit consenti. La durée d'engagement et la date de fin de chaque abonné lui sont indiquées dans son espace de gestion des abonnés.

5.6.4. Défaillance du Coach pendant un engagement. Si le Coach cesse de fournir la prestation pendant une durée d'engagement en cours, le Joueur est remboursé des mois restants, frais de plateforme compris. Ce remboursement incombe au Coach. À défaut de règlement de sa part dans un délai raisonnable, Coaching Master procède au remboursement du Joueur et se réserve le droit de réclamer au Coach les sommes ainsi avancées, ainsi que des indemnités. Cette disposition est le pendant de l'article 9.8 des CGV/CGU.

5.7. Descriptions libres des paliers

5.7.1. Contenu ajouté par le Coach. Le Coach peut compléter la composition de chaque palier par des lignes de description libres, afin de présenter des services propres à son offre qui ne figurent pas dans la liste prédéfinie. Ces mentions sont affichées publiquement aux côtés des avantages du palier.

5.7.2. Exactitude et exécution. Le Coach est seul responsable de l'exactitude des services qu'il décrit ainsi, et s'engage à les fournir aux Joueurs abonnés au palier concerné, dans les mêmes conditions que les avantages prédéfinis (article 5.2) et, le cas échéant, pendant toute la durée d'engagement souscrite (article 5.6.3).

5.7.3. Retrait. Coaching Master peut retirer sans préavis une mention manifestement trompeuse, illicite ou contraire aux présentes CGU Coach ou aux CGV/CGU, sans que ce retrait ouvre droit à indemnité. Les manquements répétés relèvent de l'article 7.2.

5.7.4. Lignes assorties d'une quantité. Le Coach peut associer à une ligne libre un nombre mensuel — par exemple deux exercices personnalisés par mois. Une ligne ainsi chiffrée devient un engagement de même nature que les avantages prédéfinis de l'article 5.2 : le Coach s'engage à en fournir la quantité annoncée pendant chaque période mensuelle de l'abonnement, et le cas échéant pendant toute la durée d'engagement souscrite (article 5.6.3). Le décompte est visible du Joueur comme du Coach et se remet à zéro à chaque échéance mensuelle. Une ligne sans quantité demeure une simple description, sans engagement chiffré.

5.7.5. Séances réservées depuis la Communauté. Lorsque le Coach a activé le mode planning, le Joueur abonné peut réserver directement un créneau au titre des coachings inclus dans son palier, sans achat supplémentaire : la séance est déjà réglée par l'abonnement mensuel. Chaque créneau ainsi réservé décompte automatiquement un coaching du quota mensuel du palier, au moment de la réservation. Le Coach s'engage à honorer ces séances dans les mêmes conditions que toute prestation vendue (article 5.1), et ne peut pas les supprimer par une modification de ses disponibilités.

5.7.6. Décompte des coachings en mode planning. Lorsque le Coach a activé le mode planning, le décompte des coachings mensuels est établi par les seules réservations du Joueur : le Coach le consulte mais ne peut pas l'ajuster manuellement. Cette règle garantit qu'une même séance ne soit pas décomptée deux fois du droit du Joueur. En mode formulaire, où aucune réservation n'est possible, le Coach renseigne lui-même les prestations réalisées.

5.8. Cours en ligne publiés par le Coach

5.8.1. Publication directe. Le Coach peut publier lui-même ses cours en ligne depuis son espace, en fournissant un titre, une description, un prix, un jeu, un niveau et au moins une ressource pédagogique — vidéo déposée, document téléchargeable ou lien vers une vidéo hébergée à l'extérieur. Les documents joints relèvent de sa responsabilité sur le contenu publié au sens de l'article 5.3, au même titre que les vidéos. Cette faculté ne modifie ni la nature des prestations énumérées à l'article 4, ni les règles applicables aux cours en ligne en cas de départ (article 7.4).

5.8.2. Stabilité du contenu vendu. Tant qu'un cours n'a fait l'objet d'aucun achat, le Coach peut librement en retirer ou en remplacer les ressources. Dès lors qu'un cours a été acheté par au moins un Joueur, ses ressources ne peuvent plus être retirées — vidéos déposées comme liens externes : le Coach peut uniquement en ajouter. Cette règle garantit au Joueur que le contenu qu'il a payé reste disponible.

5.8.3. Modification du prix. Le Coach peut modifier le prix d'un cours à tout moment. Le nouveau prix ne s'applique qu'aux ventes postérieures ; les achats déjà réglés conservent le montant acquitté et ne donnent lieu à aucun ajustement, dans un sens ou dans l'autre.

5.8.4. Suppression. Le Coach ne peut pas supprimer un cours en ligne depuis son espace. La suppression relève de Coaching Master, notamment afin de préserver l'accès des Joueurs ayant déjà acheté le cours.

5.8.5. Ressources hébergées à l'extérieur. Le Coach peut composer un cours de vidéos et de documents déposés sur la Plateforme et/ou de liens vers des vidéos hébergées sur un service tiers, notamment YouTube. Dans ce second cas, la vidéo n'est ni stockée ni diffusée par Coaching Master : le Joueur est renvoyé vers le service tiers, dont les conditions d'utilisation s'appliquent.

5.8.6. Disponibilité des liens. Le Coach demeure seul responsable du maintien en ligne des vidéos qu'il référence par lien, pendant toute la durée de commercialisation du cours et à l'égard des Joueurs l'ayant déjà acheté. Rendre une vidéo privée, la supprimer ou en restreindre l'accès chez le service tiers équivaut à retirer une ressource d'un cours vendu, ce que l'article 5.8.2 interdit, et constitue un défaut de fourniture au sens de l'article 5.1. Coaching Master ne dispose d'aucun moyen technique de rétablir un contenu qu'elle n'héberge pas. Il est en conséquence recommandé au Coach d'utiliser des vidéos non répertoriées plutôt que privées, et de ne pas les supprimer tant que le cours reste accessible à des Joueurs.

Article 6 — Rémunération et commission

6.1. Coaching Master prélève une commission sur chaque transaction réalisée via la Plateforme. Cette commission est intégrée au prix payé par le Joueur.

6.2. Le prix affiché au Joueur correspond au prix de base fixé par le Coach majoré de la commission de la Plateforme. Le Coach perçoit le montant de son prix de base, diminué le cas échéant des frais du prestataire de paiement, selon les modalités décrites sur la Plateforme.

6.3. Le taux de commission applicable est celui indiqué par Coaching Master sur la Plateforme. Coaching Master informe les Coachs de toute évolution de ce taux.

6.4. Les versements au Coach sont effectués via Stripe, sur son compte de paiement, selon les délais propres à Stripe.

6.5. Code promotionnel de fidélisation

6.5.1. Option facultative. Le Coach peut activer ou désactiver à tout moment, depuis les paramètres de son espace, l'attribution automatique d'un code promotionnel de fidélisation. L'option est activée par défaut. Sa désactivation prend effet immédiatement et ne concerne que les codes à venir : les codes déjà attribués restent valables jusqu'à leur terme.

6.5.2. Attribution. Lorsque l'option est active, le Joueur qui dépose son premier avis sur le Coach reçoit automatiquement un code de dix pour cent (10 %), valable trente (30) jours, utilisable une seule fois et uniquement sur les offres de ce Coach.

6.5.3. Charge de la réduction. La réduction est supportée conjointement par le Coach et par Coaching Master : la commission de la Plateforme étant calculée sur le prix après réduction, elle diminue dans la même proportion. Le Coach supporte la part de la réduction correspondant à sa rémunération, la Plateforme celle correspondant à sa commission.

6.5.4. Engagement du Coach. L'activation de l'option vaut engagement à honorer la réservation au tarif réduit, dans les mêmes conditions de qualité et de délai qu'une réservation au tarif plein. Le Coach ne peut refuser une prestation au motif qu'un code de fidélisation a été appliqué.

6.6. Abonnement au slot d'offre supplémentaire

6.6.1. Objet. Le Coach peut souscrire un abonnement mensuel payant, dit « slot d'offre supplémentaire », lui permettant de publier une offre de plus par type de service. Cet abonnement est souscrit auprès de Coaching Master, distinctement des prestations que le Coach vend aux Joueurs.

6.6.2. Prélèvement et reconduction. Le premier paiement intervient à la souscription. L'abonnement est ensuite reconduit automatiquement chaque mois par prélèvement sur le moyen de paiement enregistré, jusqu'à résiliation par le Coach. Il est souscrit sans durée minimale.

6.6.3. Résiliation. Le Coach peut résilier à tout moment depuis son espace. La résiliation prend effet à la fin de la période mensuelle en cours déjà payée : le slot reste actif jusqu'à cette date, et aucun nouveau prélèvement n'est effectué ensuite. Aucun remboursement au prorata n'est effectué pour la période en cours. Tant que la résiliation n'a pas pris effet, le Coach peut l'annuler depuis son espace ; l'abonnement se poursuit alors normalement.

6.6.4. Conséquence de l'arrêt. À la fin de l'abonnement, le Coach revient au nombre d'offres inclus sans slot supplémentaire. Les offres publiées au-delà de cette limite cessent d'être visibles. Les prestations déjà vendues et non encore fournies restent dues aux Joueurs concernés, conformément à l'article 5.1.

6.6.5. Défaut de paiement. En cas d'échec de prélèvement, l'abonnement peut être suspendu puis résilié, et le slot retiré, après une période de relance.

Article 7 — Suspension, résiliation et départ du Coach

7.1. Le Coach peut cesser son activité sur la Plateforme à tout moment, sous réserve d'honorer les prestations et abonnements en cours souscrits par les Joueurs, y compris les abonnements assortis d'une durée d'engagement non échue. Le départ du Coach en cours d'engagement relève de l'article 5.6.4.

7.2. Coaching Master peut suspendre ou résilier le compte d'un Coach en cas de manquement aux présentes CGU Coach ou aux CGV/CGU, de fraude, de comportement illicite, de plaintes répétées de Joueurs ou d'absence de statut légal valide.

7.3. Sort des abonnements en cours en cas de départ du Coach. En cas de départ du Coach (à son initiative ou à celle de la Plateforme), les abonnements en cours de ses Joueurs sont résiliés et les Joueurs concernés en sont informés. Le Coach demeure tenu d'honorer les prestations déjà payées et non encore fournies, sauf accord contraire.

7.4. Devenir des cours en ligne du Coach

Au moment de son départ, le Coach dispose des options suivantes concernant les cours en ligne qu'il a publiés sur la Plateforme :

7.5. Base de clients et non-sollicitation

Les clients (Joueurs) avec lesquels le Coach est entré en relation via la Plateforme ont été trouvés et apportés par Coaching Master. À ce titre, ils sont considérés comme des clients de Coaching Master.

En conséquence, en cas de départ du Coach, celui-ci s'engage à ne plus proposer de prestations de coaching à ces clients, en dehors de la Plateforme, pendant une durée de douze (12) mois à compter de son départ. Proposer des prestations à ces clients hors Plateforme reviendrait à contourner la Plateforme.

Indemnisation. Si Coaching Master apprend que le Coach a proposé des prestations à ses clients hors Plateforme en violation de cet engagement, une indemnité par client concerné pourra être réclamée au Coach.

Autorisation préalable. Le Coach qui souhaite, en quittant la Plateforme, continuer à proposer des prestations à ces clients peut solliciter l'autorisation de Coaching Master. Cette autorisation peut être accordée moyennant le versement d'un montant convenu entre les parties.

Sanction en cas de dissimulation. Si le Coach propose des prestations à ces clients sans y avoir été autorisé, et que Coaching Master en a connaissance, l'indemnité réclamée pourra être portée au triple du montant de l'indemnisation par client.

Les données relatives à cette base de clients (historique des relations de coaching) sont conservées par Coaching Master pour des raisons légales et probatoires. Elles ne sont pas utilisées à d'autres fins.

7.6. Notification du choix

Le Coach notifie son choix par email à coachingmaster.fr@gmail.com dans un délai de quinze (15) jours suivant son départ de la Plateforme. En l'absence de notification dans ce délai, l'Option A (maintien des cours en ligne sur la Plateforme) s'applique automatiquement.

Article 8 — Responsabilité

8.1. Le Coach est seul responsable de l'exécution et de la qualité de ses prestations, ainsi que des contenus qu'il publie. Il garantit Coaching Master contre toute réclamation de Joueur ou de tiers liée à ses prestations ou à ses contenus.

8.2. Coaching Master agit en qualité d'intermédiaire technique et ne saurait être tenu responsable des prestations fournies par le Coach.

8.3. Coaching Master met à disposition les moyens techniques (mise en relation, paiement via Stripe, gestion des accès, intégration Discord) sans garantir une disponibilité ininterrompue, et n'est pas responsable des dysfonctionnements des services tiers.

Article 9 — Propriété intellectuelle

9.1. Les contenus créés et publiés par le Coach (cours, supports, vidéos) demeurent sa propriété.

9.2. En les publiant sur la Plateforme, le Coach accorde à Coaching Master une licence non exclusive et limitée, pour la durée de leur mise en ligne, nécessaire à leur hébergement, leur diffusion et leur promotion sur la Plateforme.

9.3. Le Coach s'interdit d'utiliser les marques, logos et éléments de la Plateforme en dehors de ce que permet son activité sur celle-ci, sauf accord préalable de Coaching Master.

Article 10 — Données personnelles

Coaching Master collecte et traite les données personnelles du Coach dans le cadre de la gestion de son compte et de l'exécution des présentes CGU Coach (informations d'identité, coordonnées, données bancaires via Stripe, données relatives aux prestations). Le Coach dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité, exerçable à coachingmaster.fr@gmail.com. Pour toute réclamation non résolue, le Coach peut saisir la CNIL. Les modalités détaillées figurent dans la Politique de Confidentialité.

Dans le cadre des prestations, le Coach a accès à certaines données des Joueurs (pseudo, informations de demande de coaching, suivi des prestations) et s'engage à les traiter de manière confidentielle, uniquement aux fins d'exécution des prestations, et conformément à la réglementation applicable.

Article 11 — Médiation et litiges

11.1. Toute réclamation peut être adressée à coachingmaster.fr@gmail.com.

11.2. Les présentes CGU Coach sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront déterminés conformément aux règles de droit applicables.

Article 12 — Modification des CGU Coach

Coaching Master peut modifier les présentes CGU Coach à tout moment. Les Coachs sont informés des modifications substantielles par tout moyen approprié. La version applicable est celle en vigueur au jour concerné.

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Version 10 — Août 2026